Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site WebOrchestra.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. WebOrchestra s’efforce d’assurer un accès continu au site, sans obligation de résultat.

3. Contenu du site

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. WebOrchestra se réserve le droit de modifier ou mettre à jour le contenu à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

5. Responsabilité

WebOrchestra ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou d’une interruption temporaire du service.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. WebOrchestra n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.